Secrétaire général

M. Fausto Pocar est actuellement Secrétaire général par intérim jusqu’à la session de Rabat en août 2025.

Le Secrétaire général est élu par l’Institut pour trois sessions et il est immédiatement rééligible (Art. 11 Statuts). Il est membre du Bureau (Art. 9 Statuts), membre de droit de la Commission des travaux (Art. 2 Règlement) et membre du Conseil de la Fondation auxiliaire (Art. 4(1) Statuts de la Fondation).

Le Secrétaire général est chargé (Art. 11 Statuts) : de la rédaction des procès-verbaux de chaque séance ; de toutes les publications de l’Institut ; de la gestion courante ; de la correspondance pour le fonctionnemnet ordinaire de l’Institut; et de l’exécution des décisions de l’Institut.

De plus, le Secrétaire général a la garde du sceau et des archives de l’Institut et son domicile est considéré comme le siège de l’Institut.

Des commissions

Le Secrétaire général est chargé de la communication des rapports définitifs des commissions aux membres et associés trois mois avant la date de la session (Art. 6 Règlement). Ces rapports seront soumis au Bureau afin que celui-ci puisse décider de les inscrire à l’ordre du jour de la session (Art. 7 Règlement). Celui-ci sera communiqué aux Membres et Associés par le Secrétaire général (Art. 8 Règlement).

Des candidatures

Le Secrétaire général recevra les noms des candidats proposés par des groupes nationaux ou par des Membres ou Associés (Art. 9 Règlement). Le Secrétaire général adresse à tous les Membres la liste des candidatures avec les pièces à l’appui un mois au moins avant l’ouverture de la session et il y joint, à l’usage des members qui seraient empêchés d’assister à la session, l’invitation à lui envoyer, sous deux plis cachetés distincts, deux bulletins de vote, l’un pour l’élection de membres honoraires, l’autre pour celle des associés (Art. 10 Règlement).

Des sessions

Le Secrétaire général présente un résumé des derniers travaux de l’Institut pendant la séance solennelle de la session (Art. 11 Statuts ; Art. 22 Règlement). Il donne également connaissance des noms des secrétaires auxiliaires et des lettres d’excuse des membres empêchés d’assister à la session (Art. 13 Règlement). Par ailleurs, il peut convoquer les commissions dont les travaux sont en cours (d’accord avec leurs rapporteurs) pendant la session de l’Institut et au siège de celle-ci (Art. 5 Règlement).

D’autres responsabilités incluent par exemple la préparation des rapports ou des conclusions en cas d’urgence (Art. 17 Statuts).