Session d’Angers 2023 – sesquicentenaire
Cette année l’Institut de Droit international a commémoré ses 150 ans lors de sa 81e session d’Angers du 27 août au 2 septembre 2023. Vous trouverez ci-dessous un récapitulatif de la session:
Bureau (2023-2025)
Président : M. Mohamed BENNOUNA
Premier Vice-président : M. Raúl VINUESA
Deuxième Vice-président : M. Linos-Alexandre SICILIANOS
Troisième Vice-présidente : Mme Mahnoush ARSANJANI
Secrétaire général : M. Marcelo KOHEN
Trésorier : M. Fausto POCAR
Présidente de la Commission des travaux : Mme Laurence BOISSON DE CHAZOURNES
Membres
Nouveau membre honoraire :
M. Gilbert GUILLAUME
Nouveaux membres titulaires :
Mme Jutta BRUNNÉE
M. Jorge CARDONA LLORENS
Mme Hilary CHARLESWORTH
M. Olivier CORTEN
M. Rolf Einar FIFE
Mme Malgosia FITZMAURICE
M. Claudio GROSSMAN
M. Burkhard HESS
Mme Catherine KESSEDJIAN
M. Vaclav MIKULKA
M. André NOLLKAEMPER
M. Dražen PETROVIĆ
M. Tullio SCOVAZZI
M. Yuval SHANY
M. Dire TLADI
M. Jorge VIÑUALES
Nouveaux membres associés :
M. Payam AKHAVAN
Mme Edith BROWN-WEISS
Mme Cecilia FRESNEDO DE AGUIRRE
M. Slim LAGHMANI
M. Petros MAVROIDIS
Mme Angelika NUßBERGER
Mme Nilüfer ORAL
M. Mario OYARZABAL
M. Pavel ŠTURMA
M. Nassib ZIADÉ
Déclaration et résolutions adoptées par l’Institut
Déclaration
Déclaration d’Angers pour le 150ème anniversaire de l’Institut de Droit international – Justitia et Pace, 2 septembre 2023
Résolutions
Les résolutions suivantes ont été adoptées à Angers :
– Piraterie, problèmes actuels (11e Commission, Rapporteurs Tullio Scovazzi & Tullio Treves), 30 août 2023
– Précédents et jurisprudence dans les procédures contentieuses interétatiques et consultatives (2e Commission, Rapporteurs Mohamed Bennouna & Alain Pellet), 1 septembre 2023
L’Institut a adopté également des modifications aux articles 1, 5, 13 des Statuts et article 3 du Règlement.
150e anniversaire
En commémoration de son 150e anniversaire, l’Institut a lancé :
- Un ouvrage : Institut de Droit international, 150 ans de contributions au développement du droit international –Justitia et Pace (1873-2023)
- Un documentaire : Justitia et Pace. Le 150e anniversaire de l’Institut de Droit international
-> L’ouvrage peut s’obtenir auprès des Editions A. Pedone, Paris
-> La bande annonce du documentaire se trouve en cliquant ici
Nouvelles commissions
- Égalité des genres et équité en droit international
- Les mercenaires en droit international
- La détermination du quantum dans les procédures judiciaires internationales
Prix institués par J.B. Scott
Prix spécial James Brown Scott 2023 :
Le Prix spécial James Brown Scott sur « L’Institut de Droit international » a été discerné à M. Jean Paul Pierini pour son manuscrit intitulé « The Early Attempts by the Institut de Droit International to Address Conflicts of Criminal Laws in the Subject-matter of Competence and the Convention that Never Was»
Prix Carlos Calvo 2025 :
L’Institut a décidé que le Prix Carlos Calvo se porte sur « le droit des investissements étrangers ». La date limite pour soumettre un manuscrit est le 31 Décembre 2024. Le Règlement du Prix institué par James B. Scott se trouve ici : https://www.idi-iil.org/fr/a-propos/prix-j-b-scott/
Prochaine session
En 2025, la 82e session de l’Institut sera organisée à Rabat, Maroc.
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Le programme de la session:
Dimanche 27 août 2023 – Séance solennelle d’ouverture
-> veuillez cliquer ici pour regarder la cérémonie
- Président de la République, M. Emmanuel Macron
- Secrétaire général de l’ONU, M. António Guterres
- Ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, M. Christophe Béchu
- Ministre de la Justice, Garde des Sceaux, M. Eric Dupond-Moretti
- Directeur des Affaires juridiques, M. Diégo Colas
- Directeur des affaires générales et chef du Service juridique du Service européen d’action extérieure de l’Union européenne, M. Frank Hoffmeister
- Vice-président d’Angers Loire Métropole, M. Benoit Pilet
- Président de l’Université d’Angers, M. Christian Roblédo
- Président de l’Institut de Droit International, M. Alain Pellet
- Secrétaire général de l’Institut de Droit international, M. Marcelo Kohen
-> lors de la cérémonie d’ouverture le Liber Memorialis sera lancé
Lundi 28 août 2023 – Lancement du documentaire sur l’Institut
Séances plénières
Les séances plénières auront lieu du lundi 28 août au samedi 2 septembre, comprenant des délibérations sur les thèmes Piraterie (11e commission) et Jurisprudence et précédents (2e commission). En outre, il y aura des présentations des rapports sur les Règles de prévention des dommages applicables aux espaces ne relevant pas des juridictions nationales, les cyberactivités, la justice distributive et le développement durable, le statut et les fonctions de la conférence des parties à un traité, ainsi que la justice sociale.
Enfin, une déclaration sur les principes fondamentaux du droit international sera soumise à la plénière pour adoption à la lumière du 150e anniversaire.
Informations sur la séance plénière (membres uniquement)
Samedi 2 septembre – Cérémonie de clôture
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